ACTES ADMINISTRATIFS
29 résultats
Publié le 09/06/2026 à 14:33
Arrêté préfectoral réglementant la détention et la consommation de protoxyde d'azote dans le département de la Savoie du 01/06/2026 au 30/09/2026
Santé publique
Publié le 08/06/2026 à 09:16 par Mairie de Ruffieux
Élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales
Conseil municipal du 5 juin 2026
Publié le 08/06/2026 à 09:16 par Mairie de Ruffieux
Élections des délégués titulaires en vue des élections sénatoriales
Conseil municipal du 5 juin 2026
Publié le 08/06/2026 à 09:16 par Mairie de Ruffieux
Nomination du secrétaire de séance
Conseil municipal du 5 juin 2026
Publié le 08/06/2026 à 09:15 par Mairie de Ruffieux
Liste des délibérations du conseil municipal du 5 juin 2026
Conseil municipal du 5 juin 2026
Publié le 08/06/2026 à 08:49 par Mairie de Ruffieux
Arrêté modifiant la circulation sur les RD 914 et 991 - Déploiement fibre
Voirie
Publié le 02/06/2026 à 13:40 par Mairie de Ruffieux
Modification circulation sur RD 904
Voirie
Publié le 02/06/2026 à 13:33 par Mairie de Ruffieux
Modification circulation sur la RD 55 du 15/06/2026 au 31/07/2026
Voirie
Publié le 02/06/2026 à 13:22 par Mairie de Ruffieux
Conseil municipal du 5 juin 2026 Désignation des délégués du conseil municipal et leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux
Conseil municipal du 5 juin 2026
Publié le 23/04/2026 à 15:35 par Mairie de Ruffieux
Liste des délibérations du Conseil municipal du 21 avril 2026
Conseil municipal du 21 avril 2026